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Les peuples autochtones et la justice : rapport de la Table ronde nationale sur les questions judiciares : Z1-1991/1-11-2F

Peut-on répondre aux besoins des peuples autochtones en réformant le système judiciaire ou doit-on mettre en place des systèmes parallèles? Des juges et des avocats autochtones et non autochtones examinent le principe du contradictoire sur lequel se fonde le système judiciaire et se penchent sur des projets communautaires et les progrès d'enquêtes, de groupes de travail et de commissions sur la justice en milieu autochtone.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.620777&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Commissions royales. Commission royale sur les peuples autochtones.
TitreLes peuples autochtones et la justice : rapport de la Table ronde nationale sur les questions judiciares
Titre de la série
  • [Rapports et comptes rendus des tables rondes nationales]
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
FormatTexte matériel
Autres formats offertsTexte numérique-[Français]
Note(s)
  • «[...] la Table ronde nationale sur les questions judiciaires tenue à Ottawa, les 25, 26 et 27 novembre 1992 [...]. Cette table ronde réunissait les sept commissaires, leur personnel supérieur de recherche et plus de 100 personnes invitées à discuter de tous les aspects des questions judiciaires qui intéressent les peuples autochtones du Canada.»--Page 3. Sommaire: Compte rendu du rapporteur.--Mémoires.--Six projets pilotes d'administration de la justice dans des collectivités autochtones.--La justice chez les Navajos: d'hier à aujourd'hui.--Résumé des délibérations.--Annexes: Programme de la table ronde; Participants et observateurs.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Commissions royales. 1993.
ReliureCouverture souple
Description528p. : figures, références ; 25 cm.
ISBN0-660-94150-3
Numéro de catalogue
  • Z1-1991/1-11-2F
Descripteurs
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