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466 résultats pour « Commission d'enquête » trié par titre en ordre croissant
  1. À l'aube d'un rapprochement : points saillants du rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones. Z1-1991/1-6F-PDF
    Date :
    c1996.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1991/1-6F-PDF
    ISBN :
    0-662-81542-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Aboriginal citizenship and federalism : exploring non-territorial models = La citoyenneté autochtone et le fédéralisme : analyse de modèles non territoriaux / par David J. Elkins. Z1-1991/1-41-69-PDF
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1991/1-41-69-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Accès et déplacements : rapport du Groupe de travail sur l'accès et les déplacements présenté à la Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto. Z1-1988/1-41-3F-PDF
    Date :
    1989.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1988/1-41-3F-PDF
    ISBN :
    0-662-16937-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. S'adapter au changement : l'adaptation du marché du travail au Canada / W. Craig Riddell, coordonnateur de la recherche. Z1-1983/1-41-18F-PDF
    Date :
    c1986.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1983/1-41-18F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. L'administration fédérale et la réceptivité aux besoins des régions / Peter Aucoin, coordonnateur de la recherche. Z1-1983/1-41-37F-PDF
    Date :
    c1985.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1983/1-41-37F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. L'administration gouvernementale autochtone / par le Conseil général des établissements métis. Z1-1991/1-41-77F-PDF
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1991/1-41-77F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. L'agriculture canadienne des années 70 : rapport de la Commission de planification de l'agriculture canadienne / David L. MacFarlane, président. A21-15/1969F-PDF
    Date :
    Décembre 1969.
    Numéro de catalogue :
    A21-15/1969F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agriculture et agroalimentaire Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Allocution à l'occasion de la parution du Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones . Z1-1991/1-63F-PDF
    Date :
    1996.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1991/1-63F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Anishnabe Niigaanziwin : structures et procédures de la première nation de Serpent River. Z1-1991/1-41-71F-PDF
    Date :
    [1994]
    Numéro de catalogue :
    Z1-1991/1-41-71F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. L'application du paragraphe 91(24) aux Métis : est-ce la solution? / par Don McMahon et Fred Martin. Z1-1991/1-41-182F-PDF
    Date :
    [1995?].
    Numéro de catalogue :
    Z1-1991/1-41-182F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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