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21 résultats pour « Négociations commerciales » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Le GATT: guide à l'intention des parlementaires / par Eric LeGresley, Division du droit et du gouvernement. YM32-2/301F
    Date :
    1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/301F
    ISBN :
    0-660-94056-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Réduction des tarifs douaniers sur les produits soumis à la gestion de l'offre en vertu du GATT et de l'ALÉNA / par Anthony Chapman, Division de l'économie, et Margaret Smith, Division du droit et du gouvernement. YM32-2/380F
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/380F
    ISBN :
    0-660-94727-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Le GATT de 1993: perspectives d'avenir / par Pierre Touchette, Division de l'économie. YM32-2/387F
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/387F
    ISBN :
    0-660-94903-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Le Canada et l'Uruguay Round : trousse d'information E74-59/1-1994
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    E74-59/1-1994
    ISBN :
    0-662-61137-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Série sur les études de marchés A22F-PDF
    Date :
    1998-[2000?]
    Numéro de catalogue :
    A22F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agriculture et agroalimentaire Canada. Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Électronique
  6. Loi sur les mesures de rétorsion aux restrictions des États-Unis à l'importation du sucre : (Loi obligeant le ministre de Commerce international à prendre des mesures de rétorsion aux restrictions imposées par les États-Unis d'Amérique à l'importation de sucre raffiné et de produits composés de sucre.) / (M. Zed.) XB351-311/1
    Date :
    Première lecture, le 24 février 1995.
    Numéro de catalogue :
    XB351-311/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Les négociations du Cycle de Doha de l'Organisation mondiale du commerce : les principaux enjeux / [par] Peter Berg. YM32-6/03-25F-PDF
    Date :
    Le 1er décembre 2003.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/03-25F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Les négociations commerciales multilatérales / par Anthony Chapman, Division de l'économie. YM32-1/87-14-1992-09F
    Date :
    1987, révisé septembre 1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-1/87-14-1992-09F
    ISBN :
    0-660-94096-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Le GATT: la onzième heure pour l'article XI? / Par Jean-Denis Fréchette, Division de l'économie. YM32-1/89-7-1992-10F
    Date :
    1989, révisé octobre 1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-1/89-7-1992-10F
    ISBN :
    0-660-94109-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  10. GATT: le rapport Dunkel et les politiques agricoles canadiennes / par Jean-Denis Fréchette, Division de l'économie. YM32-1/91-10-1992-10F
    Date :
    1992, révisé octobre 1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-1/91-10-1992-10F
    ISBN :
    0-660-94126-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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