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31 résultats pour « Terres de la Couronne » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Projets proposés sur un territoire domanial : prendre une décision en vertu de l'article 67 de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) En106-132/2014F-PDF
    Date :
    Décembre 2014.
    Numéro de catalogue :
    En106-132/2014F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-23057-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Arpentages, parcelles et tenures sur les terres du Canada / [publié par] Direction de l'arpenteur général. M4-97/2011F-PDF
    Date :
    Octobre 2010.
    Numéro de catalogue :
    M4-97/2011F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-96325-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ressources naturelles Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du Nord-Ouest R2-194/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    R2-194/2006F-PDF
    ISBN :
    0-662-72571-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du Nord-Ouest R2-194/2006F
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    R2-194/2006F
    ISBN :
    0-662-72570-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Pratiques exemplaires et leçons apprises - cessions de terrains pour des logements abordables. NH18-33/18-2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    NH18-33/18-2019F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Société canadienne d'hypothèques et de logement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Rapport de consultation publique - Examen des emplacements fédéraux potentiels du nouveau Campus Civic de L’Hôpital d’Ottawa . W93-34/2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    W93-34/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Commission de la Capitale nationale.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du Nord-Ouest / publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits. R2-194/2011F-PDF
    Date :
    2010.
    Numéro de catalogue :
    R2-194/2011F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-96486-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Votre guide sur les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du Nord-Ouest / publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits. R2-194/2011F
    Date :
    2010.
    Numéro de catalogue :
    R2-194/2011F
    ISBN :
    978-1-100-96485-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Guide concernant l'exploration et l'exploitation minières sur les terres publiques au Nunavut R2-369/2005F-PDF
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    R2-369/2005F-PDF
    ISBN :
    0-662-78723-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les Territoires du Nord-ouest. Autres terres fédérales au Yukon / Publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien. R34-7/4-1998F-PDF
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    R34-7/4-1998F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord. Programme des affaires du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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