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Guide sur les procédures de mise en oeuvre des Systèmes de gestion de la sécurité (SGS) destinés aux exploitants aériens et aux organisames de maintenance agréés (OMA) : T52-4/24-2005F-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.634655&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada. Aviation civile.
Auteur collaborateur
  • Secrétariat sur l'examen de la Loi sur l'ACSTA.
TitreGuide sur les procédures de mise en oeuvre des Systèmes de gestion de la sécurité (SGS) destinés aux exploitants aériens et aux organisames de maintenance agréés (OMA)
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • «Ce guide donne des renseignements sur la réalisation d’une analyse des écarts et sur la création d’un plan de projet. Il contient plus de précisions sur l’approche progressive de Transports Canada visant la mise en oeuvre des SGS grâce à la délivrance d’exemptions. On trouvera également plusieurs formulaires et exemples qui pourront être utilisés ou modifiés en fonction des besoins des différents organismes.»--Page 1 (7 de 26).
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Transports Canada. Révisé juin 2005.
Description26p.graphiques, tableaux
Numéro de catalogue
  • T52-4/24-2005F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP 14343F (révisé 06/2005)
Descripteurs
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