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329 résultats pour « Impôt » trié par numéro de catalogue en ordre croissant
  1. Cour canadienne de l'impôt BT31-2/2003-III-72
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    BT31-2/2003-III-72
    ISBN :
    0-660-61817-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Cour canadienne de l'impôt BT31-4/76-2001
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    BT31-4/76-2001
    ISBN :
    0-660-61733-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Cour canadienne de l'impôt BT31-4/76-2002
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    BT31-4/76-2002
    ISBN :
    0-660-62157-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Cour canadienne de l'impôt BT31-4/76-2003
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    BT31-4/76-2003
    ISBN :
    0-660-62443-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. L'impôt salarial et l'emploi : une étude documentaire / par Joni Baran. C21-23/15-1996
    Date :
    1996.
    Numéro de catalogue :
    C21-23/15-1996
    ISBN :
    0-662-62682-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Industrie Canada. Direction de l'analyse micro-économique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. La mesure du coût d'observation lié aux dépenses fiscales : les stimulants à la recherche-développement / par Sally Gunz et al. C21-24/6-1996
    Date :
    Janvier 1996.
    Numéro de catalogue :
    C21-24/6-1996
    ISBN :
    0-662-62256-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Industrie Canada. Direction de l'analyse micro-économique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Guide du demandeur - demande de paiements symboliques à titre gracieux pour les personnes toujours en vie qui ont payé la taxe d'entrée imposée aux immigrants chinois CH34-9/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    CH34-9/2006F-PDF
    ISBN :
    0-662-72440-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien. Multiculturalisme.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Options pour le financement des soins de santé / par Michael Rushton et Melissa Rode. CP32-79/9-2002F-IN
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-79/9-2002F-IN
    ISBN :
    0-662-87709-8
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. La répartition des impôts et des transferts fédéraux et provinciaux dans le Canada rural / par Brian B. Murphy. CS11-0019/41F-PDF
    Date :
    1991.
    Numéro de catalogue :
    CS11-0019/41F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada. Direction des études analytiques.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Incidence de la variation des taux d’imposition chez les travailleurs plus âgés sur le revenu du travail au sein du ménage / par Derek Messacar. CS11-0019/400F-PDF
    Date :
    c2017.
    Numéro de catalogue :
    CS11-0019/400F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-23775-6
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada. Direction des études analytiques.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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