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192 résultats pour « Politique environnementale » trié par pertinence en ordre croissant
  1. Politique de conformité et d'application des dispositions de la Loi sur les pêches pour la protection de l'habitat du poisson et la prévention de la pollution En40-659/2002F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    En40-659/2002F
    ISBN :
    0-662-86942-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  2. An Act to enact the Impact Assessment Act and the Canadian Energy Regulator Act, to amend the Navigation Protection Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. YX4-2019/28-PDF
    Numéro de catalogue :
    YX4-2019/28-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. An Act to enact the Impact Assessment Act and the Canadian Energy Regulator Act, to amend the Navigation Protection Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois. XB421-69/1-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-69/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. An Act to enact the Impact Assessment Act and the Canadian Energy Regulator Act, to amend the Navigation Protection Act and to make consequential amendments to other Acts = Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois. XB421-69/3-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-69/3-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Le pétrole et le gaz canadiens dans une économie à faibles émissions de carbone / L’honorable Rosa Galvez, présidente ; L’honorable Michael L. MacDonald, vice-présidente. YC26-0/421-14F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    YC26-0/421-14F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Quatrième rapport national du Canada sur les changements climatiques : mesures prises en vertu de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques En4-73/2006F
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    En4-73/2006F
    ISBN :
    0-662-72876-9
    ISSN :
    1702-1014
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Suivi des grands enjeux environnementaux : l'air et l'eau, la nature, les changements climatiques et le temps violent En40-615/2001F-PDF
    Date :
    c2001.
    Numéro de catalogue :
    En40-615/2001F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Suivi des grands enjeux environnementaux : l'air et l'eau, la nature, les changements climatiques et le temps violents En40-615/2001
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    En40-615/2001
    ISBN :
    0-662-65640-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Proposition de politiques complémentaires à un système national d'échanges de droits d'émission de gaz à effet de serre / par Chris Rolfe, Erik Haites and Robert Hornung. En133-5/7-1999F-PDF
    Date :
    Septembre 1998.
    Numéro de catalogue :
    En133-5/7-1999F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Canada)
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Proposition de politiques complémentaires à un système national d'échanges de droits d'émission de gaz à effet de serre / par Chris Rolfe, Erik Haites and Robert Hornung. En133-5/7-1999F
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    En133-5/7-1999F
    ISBN :
    1-895643-89-9
    Ministère/Organisme :
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Canada)
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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