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134 résultats pour « Sénat » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Proceedings of the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology = Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. YC17-PDF
    Date :
    [1996]-
    Numéro de catalogue :
    YC17-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Le Sénat du Canada, rapport annuel. Y6F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Y6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Rôle et efficacité des comités du Sénat / par Brian O'Neal, Division des affaires politiques et sociales. YM32-2/361F
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/361F
    ISBN :
    0-660-94900-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Le cannabis, positions pour un régime de politique publique pour le Canada : rapport du Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites, sommaire / Président: Pierre Claude Nolin; Vice-président: Colin Kenny. YC2-371/1-23-1F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    YC2-371/1-23-1F
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Le Sénat du Canada YD4-1/2003F-V
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    YD4-1/2003F-V
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sénat. Direction des communications.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Vidéocassette
  6. Sénat du Canada, rapport annuel 2005-2006 / publié sous la direction du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration. Y6-2006
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    Y6-2006
    ISBN :
    0-662-49615-9
    ISSN :
    1709-7533
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Le Sénat - rapport d'activité 2007 / publié sous la direction du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration. Y6-2007
    Date :
    c2007.
    Numéro de catalogue :
    Y6-2007
    ISBN :
    978-0-662-69880-7
    ISSN :
    1915-5565
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Règlement du Sénat du Canada : mars 1996 Y9-2/1996
    Date :
    1996.
    Numéro de catalogue :
    Y9-2/1996
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Document d'accompagnement du Règlement du Sénat du Canada, 1994 : un document de travail préparé sous la direction du Comité permanent des privilèges, du règlement et de la procédure Y9-2/1-1994
    Date :
    [1994?].
    Numéro de catalogue :
    Y9-2/1-1994
    ISBN :
    0-662-62457-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. FAQ à propos du Sénat du Canada Y9-13/2004
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    Y9-13/2004
    ISBN :
    0-662-68097-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier

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