Sélection de la langue

Recherche


Dispositions relatives aux plans de prévision de la pollution de la partie 4 de la *btLoi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 : questions courantes : En40-624/2001

Cover image

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.662668&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Bureau national de la prévention de la pollution.
TitreDispositions relatives aux plans de prévision de la pollution de la partie 4 de la *btLoi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 : questions courantes
Type de publicationMonographie
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte matériel
Autres formats offertsTexte numérique-[Anglais | Français]
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  • Bilingue
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Environnement Canada. 2001.
ReliureCouverture souple
DescriptionTexte français, 8p. ; 28 cm.
ISBN0-662-65642-3
Numéro de catalogue
  • En40-624/2001
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Date de modification :