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180 résultats pour « Propriété intellectuelle » trié par titre en ordre décroissant
  1. Vous exportez? : traitez votre PI avec soin. Iu71-4/97-1994F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu71-4/97-1994F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Office de la propriété intellectuelle du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Vos dessins, vos oeuvres de création et vos innovations sont-ils protégés? C2-323/1997F-PDF
    Numéro de catalogue :
    C2-323/1997F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Industrie Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Vérification interne : propriété intellectuelle du transport de troupes blindé (PV M113). D58-212/2009F-PDF
    Date :
    2009.
    Numéro de catalogue :
    D58-212/2009F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la défense nationale. Chef - Services d'examen.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Trade negociations [i.e. negotiations] studies : documents released under the Access to Information Act, May 21, 1986. Study no. 5, Intellectual property in the context of bilateral negociations [i.e. negotiations]. RG47-22/1985E-PDF
    Numéro de catalogue :
    RG47-22/1985E-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Consumer and Corporate Affairs Canada, issuing body.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Technologies propres et propriété intellectuelle . Iu71-4/54-2018F-PDF
    Date :
    [2018]
    Numéro de catalogue :
    Iu71-4/54-2018F-PDF
    ISBN :
    9780660256320
    Ministère/Organisme :
    Office de la propriété intellectuelle du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Subvention du Programme sur la propriété intellectuelle autochtone : guide du programme. Iu173-36/2021F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu173-36/2021F-PDF
    ISBN :
    9780660388557
    Ministère/Organisme :
    Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Subvention du Programme sur la propriété intellectuelle autochtone : guide du programme. Iu1-32F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu1-32F-PDF
    ISSN :
    2817-4364
    Ministère/Organisme :
    Canada. Innovation, sciences et développement économique Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Stratégie d'affaires de l'OPIC 2012-2017 Iu71-1/2-2012
    Date :
    [2012].
    Numéro de catalogue :
    Iu71-1/2-2012
    ISBN :
    978-1-100-54295-9
    Ministère/Organisme :
    Office de la propriété intellectuelle du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Le stockage des éléments du corps humain, les droits de propriété intellectuelle et les autres droits de propriété : positions de principe internationales et nouvelles tendances révélées par la documentation / Marie Hirtle et Bartha Maria Knoppers. Iu71-4/92-1996F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu71-4/92-1996F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Industrie Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle / le président, Lloyd Longfield. XC79-1/1-441-7F-PDF
    Numéro de catalogue :
    XC79-1/1-441-7F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la science et de la recherche, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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