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180 résultats pour « Propriété intellectuelle » trié par titre en ordre croissant
  1. Agriculture : International Convention for the Protection of New Varieties of Plants of December 2, 1961, as revised at Geneva on November 10, 1972, and on October 23, 1978 = Agriculture : Convention international pour la protection des obtentions végétales du 2 décembre 1961, revisée à Genève le 10 novembre 1972 et le 23 octobre 1978. E3-1991/5-PDF
    Date :
    1991.
    Numéro de catalogue :
    E3-1991/5-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Aller de l'avant au profit du Canada : plan stratégique 2007-2012. Iu71-1/2-2008F-PDF
    Date :
    [2008].
    Numéro de catalogue :
    Iu71-1/2-2008F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-08624-6
    Ministère/Organisme :
    Office de la propriété intellectuelle du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. APA - l'accès et le partage des avantages des ressources génétiques : l'atelier d'experts sur le "Programme en S-T" En84-21/2005
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    En84-21/2005
    ISBN :
    0-662-69029-X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. Assistance PI. NR16-406/2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    NR16-406/2022F-PDF
    ISBN :
    9780660455877
    Ministère/Organisme :
    Conseil national de recherches Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Atelier du Nord sur l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles connexes et le partage des avantages : Whitehorse (Yukon), 15-17 mars 2005 En4-61/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    En4-61/2006F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Atelier du Nord sur l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles connexes et le partage des avantages : Whitehorse (Yukon), 15-17 mars 2005 En4-61/2006
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    En4-61/2006
    ISBN :
    0-662-69571-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Atelier du Nord sur l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles connexes et le partage des avantages : Whitehorse (Yukon), 15-17 mars 2005 En4-61/2006-MRC
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    En4-61/2006-MRC
    ISBN :
    0-662-69572-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Cédérom
  8. Audit de la gestion de la propriété intellectuelle à l'ASPC : rapport définitif. HP5-248/2024F-PDF
    Numéro de catalogue :
    HP5-248/2024F-PDF
    ISBN :
    9780660729909
    Ministère/Organisme :
    Agence de santé publique du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Audit de la gestion des redevances et des primes liées à la propriété intellectuelle. NR16-309/2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    NR16-309/2020F-PDF
    ISBN :
    9780660342283
    Ministère/Organisme :
    Conseil national de recherches Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Audit de la propriété intellectuelle et du transfert de technologies : rapport d'audit / préparé par la Direction, audit et évaluation. ST99-77/2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    ST99-77/2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence spatiale canadienne. Direction, audit et évaluation, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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