Guide de L'utilisateur - eaux secondaires, 2010 : T29-60/2009
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Le but est d’aider les professionnels de l’industrie en présentant les critères et la méthodologie applicables à l’évaluation de plans d’eau qui pourraient être rangés dans l’une des catégories d’eaux navigables secondaires établies par l’arrêté du Ministre.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.671634&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada. |
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Titre | Guide de L'utilisateur - eaux secondaires, 2010 |
Type de publication | Monographie |
Langue | Bilingue-[Anglais | Français] |
Format | Papier |
Autres formats offerts | Électronique-[Français], Électronique-[Anglais] |
Note(s) | «Les renseignements contenus dans la présente publication reflèctent, au meilleur de notre connaissance, l'Arrêté sur les ouvrages et les eaux secondaires (Loi sur la protection des eaux navigables) entré en vigueur le 7 juin 2009 et adopté en vertu de l'article 13 de la Loi sur la protection des eaux navigables.»--Verso de la couverture. |
Information sur la publication | Ottawa - Ontario : Transports Canada c2010. |
Reliure | Couverture souple |
Description | Texte français, ii, 18p. : figures ; 18 cm. |
ISBN | 978-1-100-50294-6 |
Numéro de catalogue |
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Numéro de catalogue du ministère | TP 14838 (03/2010) |