Guide de L'utilisateur - eaux secondaires, 2010  : T29-60/2009

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Le but est d’aider les professionnels de l’industrie en présentant les critères et la méthodologie applicables à l’évaluation de plans d’eau qui pourraient être rangés dans l’une des catégories d’eaux navigables secondaires établies par l’arrêté du Ministre.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.671634&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Transports Canada.
Titre Guide de L'utilisateur - eaux secondaires, 2010
Type de publication Monographie
Langue Bilingue-[Anglais | Français]
Format Papier
Autres formats offerts Électronique-[Français], Électronique-[Anglais]
Note(s) «Les renseignements contenus dans la présente publication reflèctent, au meilleur de notre connaissance, l'Arrêté sur les ouvrages et les eaux secondaires (Loi sur la protection des eaux navigables) entré en vigueur le 7 juin 2009 et adopté en vertu de l'article 13 de la Loi sur la protection des eaux navigables.»--Verso de la couverture.
Information sur la publication Ottawa - Ontario : Transports Canada c2010.
Reliure Couverture souple
Description Texte français, ii, 18p. : figures ; 18 cm.
ISBN 978-1-100-50294-6
Numéro de catalogue
  • T29-60/2009
Numéro de catalogue du ministère TP 14838 (03/2010)
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