Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Guide de L'utilisateur - eaux secondaires, 2010 : T29-60/2009

Cover image

Le but est d’aider les professionnels de l’industrie en présentant les critères et la méthodologie applicables à l’évaluation de plans d’eau qui pourraient être rangés dans l’une des catégories d’eaux navigables secondaires établies par l’arrêté du Ministre.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.671634&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada.
TitreGuide de L'utilisateur - eaux secondaires, 2010
Type de publicationMonographie
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte matériel
Autres formats offertsTexte numérique-[Français], Texte numérique-[Anglais]
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • «Les renseignements contenus dans la présente publication reflèctent, au meilleur de notre connaissance, l'Arrêté sur les ouvrages et les eaux secondaires (Loi sur la protection des eaux navigables) entré en vigueur le 7 juin 2009 et adopté en vertu de l'article 13 de la Loi sur la protection des eaux navigables.»--Verso de la couverture.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Transports Canada c2010.
ReliureCouverture souple
DescriptionTexte français, ii, 18p. : figures ; 18 cm.
ISBN978-1-100-50294-6
Numéro de catalogue
  • T29-60/2009
Numéro de catalogue du ministèreTP 14838 (03/2010)
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :