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93 résultats pour « Garde des enfants » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Pour l'amour des enfants : rapport du Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants YC3-361/6-01
    Numéro de catalogue :
    YC3-361/6-01
    ISBN :
    0-660-17692-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Les ententes relatives à la garde des enfants : caractéristiques et répercussions / préparé par Sharon Moyer; présenté à la Section de la famille, des enfants et des adolescents. J3-1/2004-3F-PDF
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    J3-1/2004-3F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Ententes de garde partagée - entrevues de parents (Étude pilote) / préparé par Rick Gill, Cherami Wichman; présenté à la Section de la famille, des enfants et des adolescents. J3-1/2004-5F-PDF
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    J3-1/2004-5F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Le droit de visite au Canada : approche juridique et appui aux programmes / préparé par Pauline O'Connor; présenté à la Section de la famille, des enfants et des adolescents. J3-2/2002-6F-PDF
    Date :
    c2002.
    Numéro de catalogue :
    J3-2/2002-6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la justice. Section de la famille, des enfants et des adolescents.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. La garde d'enfants et le droit d'accès / [par] Kristen Douglas. YM32-2/441F-PDF
    Date :
    Juillet 1997.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/441F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. La garde des enfants au Canada / par Sandra Harder, Division des affaires politiques et sociales. YM32-1/87-11-1992-11F
    Date :
    1987, révisé novembre 1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-1/87-11-1992-11F
    ISBN :
    0-660-94093-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Situation de la garde de jour au Canada, 1991 : revue des principales conclusions de l'Étude nationale sur la garde de jour, menée en 1991 / Publié par le Centre national d'information sur la garde d'enfants, Division des programmes de garde d'enfants. H74-14/1991F
    Date :
    1993.
    Numéro de catalogue :
    H74-14/1991F
    ISBN :
    0-662-97573-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Santé et Bien-être social Canada. Direction générale des programmes des services sociaux.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Les enfants qui habitent deux maisons: garde partagée et double résidence / Publié conjointment par Martin E. Wexler et Marie-Josée Lamothe. NH15-166/1997F
    Date :
    1997.
    Numéro de catalogue :
    NH15-166/1997F
    ISBN :
    0-660-95506-7
    Ministère/Organisme :
    Société canadienne d'hypothèques et de logement.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Réponse du gouvernement du Canada au Rapport du Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants : stratégie de réforme J2-253/1999F-PDF
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    J2-253/1999F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Analyse des options concernant la modification de la réglementation légale de la garde et du droit de visite des enfants / préparé par Brenda Cossman. J3-5/2001-2F-PDF
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    J3-5/2001-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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