Déclaration des émissions de gaz à effet de serre : guide technique pour la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, année de déclaration 2006 (données sur les émissions de 2005) : En81-6/2006F
Le présent document a pour but d'aider les déclarants à déterminer s'ils sont tenus de présenter une déclaration, de fournir des renseignements techniques sur les émissions de GES à déclarer et de définir le mode de présentation exigé. Les renseignements techniques comprennent les types de GES et les sources d'émissions visés ainsi que de l'information sur les méthodes de calcul des émissions. Un exposé sommaire du processus de déclaration est aussi présenté. Le système de déclaration électronique des données fournira des instructions plus détaillées sur la façon de remplir et de présenter le formulaire de déclaration ainsi que d'autres renseignements utiles.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.683228&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement Canada. Division des gaz à effet de serre. |
|---|---|
| Titre | Déclaration des émissions de gaz à effet de serre : guide technique pour la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, année de déclaration 2006 (données sur les émissions de 2005) |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Papier |
| Note(s) | «Le présent document a pour but d'aider les déclarants à déterminer s'ils sont tenus de présenter une déclaration, de fournir des renseignements techniques sur les émissions de GES à déclarer et de définir le mode de présentation exigé. [...] Un exposé sommaire du processus de déclaration est aussi présenté.»--Préface. |
| Information sur la publication | Gatineau - Québec : Environnement Canada. 2006. |
| Reliure | Couverture souple |
| Description | ii, 38p. : figures, glossaire, références, tableaux ; 28 cm. |
| ISBN | 0-662-71293-5 |
| ISSN | 1719-0479 |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | SPEM-722 |
| Descripteurs | Gaz à effet de serre |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :