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46 résultats pour « Don » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Loi instituant la Semaine nationale du don de sang YX4-2008/4
    Date :
    Sanctionnée le 14 février 2008, Projet de loi S-220.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2008/4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Le Programme des dons écologiques - un don pour l'avenir, des avantages fiscaux aujourd'hui CW66-210/2007F-PDF
    Date :
    c2007.
    Numéro de catalogue :
    CW66-210/2007F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Les dons écologiques - portrait de donateurs : Lorne et Rhoda Almack - une servitude de conservation à la moraine d'Oak Ridges CW66-375/2004F-PDF
    Date :
    [2004].
    Numéro de catalogue :
    CW66-375/2004F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Les don écologiques - réponses aux questions des donateurs CW66-378/2007F-PDF
    Date :
    Mars 2007.
    Numéro de catalogue :
    CW66-378/2007F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Programme des dons écologiques - lignes directrices relatives aux évaluations CW66-392/2005F-PDF
    Date :
    Août 2005.
    Numéro de catalogue :
    CW66-392/2005F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Les dons écologiques - portrait de donateurs : Steven Waring - une servitude de conservation à Caledon CW66-395/2004F-PDF
    Date :
    [2004].
    Numéro de catalogue :
    CW66-395/2004F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Solutions de conservation - les servitudes de conservation comme dons écologiques CW66-396/2003F-PDF
    Date :
    Mars 2003.
    Numéro de catalogue :
    CW66-396/2003F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Les dons écologiques - portrait de donateurs : Don et Ruth Bucknell - une servitude de conservation dans le comté d'Oxford – le lac Mud CW66-397/2004F-PDF
    Date :
    [2004].
    Numéro de catalogue :
    CW66-397/2004F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Les dons écologiques - portrait de donateurs : Brian Buckles - favoriser les servitudes de conservation CW66-398/2004F-PDF
    Date :
    [2004].
    Numéro de catalogue :
    CW66-398/2004F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Le Programme des dons écologiques - conserver le droit d'utiliser la terre offerte comme don écologique : intérêts viagers et permissions - usufruit, droit d’usage, propriété superficiaire et conventions de permission CW66-238/6-2013F-PDF
    Date :
    c2013.
    Numéro de catalogue :
    CW66-238/6-2013F-PDF
    ISBN :
    9780662743095
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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