Plan d'urgence pour les pannes de système . : Rv55-5/2015-032F-PDF
Le présent avis a pour but d’informer les Partenaires de la chaîne commerciale que le Plan d’urgence en cas de pannes de système est présentement publié sur le site Web de l’Agence des services frontaliers du Canada. Dans ce plan sont présentées de façon détaillée les exigences et les procédures que toutes les parties touchées doivent respecter au cours des pannes de système qui nuisent aux procédures normales de déclaration. Vous avez accès au document principal dans lequel les exigences sont précisées, ainsi qu’aux feuilles du Sommaire des procédures en cas de panne, qui fournit une vue d’ensemble des exigences en matière de déclaration pour les PCC, par type de client.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.803517&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence des services frontaliers du Canada. |
|---|---|
| Titre | Plan d'urgence pour les pannes de système . |
| Titre de la série | Avis des douanes ; 15-032 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Contingency plan for system outages. « Ottawa, le 28 août 2015. » |
| Information sur la publication | Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015. |
| Description | [1] p. |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Protection civile Douanes |
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