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Boutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles . : Rv55-5/4-3-4-2015F-PDF

Le présent mémorandum renferme les renseignements qui se trouvaient auparavant dans le Mémorandum D4-3-6, Boutiques hors taxes – Entreposage hors site, daté le 7 mai 2009 et remplace le Mémorandum D4-3-4, Boutiques hors taxes – Responsabilités opérationnelles, daté le 5 mai 2009. Le présent mémorandum énonce les responsabilités du titulaire d’agrément de boutique hors taxes (BHT) en ce qui concerne l’exploitation d’une BHT au Canada.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.803567&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreBoutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles .
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord, 2369-2405 ; D4-3-4, le 2 juin 2015
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition ultérieureBoutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles. [Édition de 21 octobre 2024]
Édition précédenteBoutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles [Édition de 5 mai 2009]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Duty free shop – operational responsibilities.
  • « Ottawa, le 2 juin 2015. »
  • Comprend des références.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015.
Description4 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/4-3-4-2015F-PDF
Édition
  • [Édition de 2 juin 2015].
Descripteurs
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