Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé . : Rv55-5/10-17-40-2015F-PDF
Ceci annule le mémorandum D10-17-40, daté le 23 mars 2006. Le présent mémorandum donne une vue d’ensemble de la politique administrative de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) relative au classement tarifaire du tissu de chenille tissé à partir de deux fils ou plus de fils textiles.
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publications.gc.ca/pub?id=9.803756&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence des services frontaliers du Canada. |
|---|---|
| Titre | Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé . |
| Titre de la série | Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises, 2369-2405 ; D10-17-40, le 9 juin 2015 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of woven chenille fabrics. « Ottawa, le 9 juin 2015. » Comprend des références. |
| Information sur la publication | Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015. |
| Description | 3 p. |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Importation Textile Tarif douanier Douanes |
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