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Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé . : Rv55-5/10-17-40-2015F-PDF

Ceci annule le mémorandum D10-17-40, daté le 23 mars 2006. Le présent mémorandum donne une vue d’ensemble de la politique administrative de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) relative au classement tarifaire du tissu de chenille tissé à partir de deux fils ou plus de fils textiles.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.803756&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreLe classement tarifaire du tissu de chenille tissé .
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises, 2369-2405 ; D10-17-40, le 9 juin 2015
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of woven chenille fabrics.
  • « Ottawa, le 9 juin 2015. »
  • Comprend des références.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015.
Description3 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/10-17-40-2015F-PDF
Descripteurs
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