Réexamen de la partie de l'ordonnance no XO-1-83 délivrée à Pipe Line Inteprovincial Limitée, relative à l'emplacement des installations de chargement, pour transport par route ou par rail, à Flamborough... : NE22-1/1985-34F-PDF
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publications.gc.ca/pub?id=9.807417&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Office national de l'énergie. |
|---|---|
| Titre | Réexamen de la partie de l'ordonnance no XO-1-83 délivrée à Pipe Line Inteprovincial Limitée, relative à l'emplacement des installations de chargement, pour transport par route ou par rail, à Flamborough (Ontario) : ordonnance d'audience : MH-1-83, dans sa version modifiée. |
| Variante du titre | Réexamen relativement à de la partie de l’ordonnance no XO-1-83 délivrée à Pipe Line Inteprovincial Limitée, relative à l’emplacement des installations de chargement, pour transport par route ou par rail, à Flamborough (Ontario) : ordonnance d'audience : MH-1-83. dans sa version modifiée |
| Titre de la série | Motifs de décision ; MH-1-83 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Interprovincial Pipe Line, MH-1-83, as amended. Le n° de catalogue (NE22-1/1985-34F) et l’ISBN (0-662-93580-2) de l'édition imprimée ont été copiés dans l’édition électronique. « Décembre 1985. » |
| Information sur la publication | Ottawa : Office national de l'énergie, 1985. |
| Description | ix, 72 p. : tableaux, cartes. |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Pipeline Décision |
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