Mobilisation des Autochtones. : CC172-124/2016F-PDF
« Le présent document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d'applicationde la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) sur la mobilisation dupublic et des Autochtones, qui traite également de l'information et de la divulgation publiques. La listecomplète des séries figure à la fin de ce document et peut aussi être consultée sur le site Web de la CCSN.Le document d'application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones énonceles exigences et les directives à l'intention des titulaires de permis en ce qui concerne la mobilisation desAutochtones. Il vise aussi à fournir aux titulaires de permis une orientation quant à la marche à suivre etsoutient l'approche pangouvernementale mise en œuvre par la CCSN, en collaboration avec les ministèreset organismes fédéraux, en matière de consultation des Autochtones » -- Préface, page i.
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publications.gc.ca/pub?id=9.810626&sl=1
| Ministère/Organisme | Commission canadienne de sûreté nucléaire. |
|---|---|
| Titre | Mobilisation des Autochtones. |
| Titre de la série | Document d'application de la réglementation ; REGDOC-3.2.2 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition ultérieure | Mobilisation des Autochtones. |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Aboriginal engagement. Titre de la couverture. En tête du titre : Mobilisation du public et des Autochtones. « Février 2016. » Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, 2016. ©2016 |
| Description | 1 ressource en ligne (ii, 21 pages). |
| ISBN | 9780660045191 |
| Numéro de catalogue |
|
| Édition | Version 1.0. |
| Descripteurs | Énergie nucléaire Autochtones |
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