Examen du processus des présentations au Conseil du Trésor (CT)/ministre de la Défense nationale (Min DN) . : D58-205/2009F-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.811302&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Ministère de la défense nationale. Chef - Services d'examen.
Titre Examen du processus des présentations au Conseil du Trésor (CT)/ministre de la Défense nationale (Min DN) .
Variante du titre Examen du processus des présentations au CT/Min DN
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Treasury Board (TB)/Minister of National Defence (MND) submission process review.
« Juillet 2009. »
« Revu par le Cs Ex conformément à la Loi sur l'accès à l'information (LAI). Renseignements non classifiés. »
Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication [Ottawa] : Défense nationale, 2009.
Description iv, 14, [7] p. : tableaux.
Numéro de catalogue
  • D58-205/2009F-PDF
Numéro de catalogue du ministère 7050-47 (CS Ex)
Descripteurs Ministère du gouvernement fédéral
Dépenses
Procédure d'agrément
Révision
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.
Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :