Culture : Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française concernant la coopération et les échanges dans le domaine des musées = Culture : Agreement between the Government... : E3-1991/4-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.812700&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada. |
---|---|
Titre | Culture : Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française concernant la coopération et les échanges dans le domaine des musées = Culture : Agreement between the Government of Canada and the Government of the Republic of France regarding Co-operation and Exchanges in the Museums Field. |
Variante du titre | Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française concernant la coopération et les échanges dans le domaine des musées Culture : Agreement between the Government of Canada and the Government of the Republic of France regarding Co-operation and Exchanges in the Museums Field |
Titre de la série | Recueil des traités = Treaty series ; 1991/4 |
Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
Langue | Bilingue-[Français | Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Autres formats offerts | Papier-[Anglais | Français] |
Note(s) | « Paris, le 26 novembre 1990. En vigueur le 1er avril 1991. » Également publ. en version imprimée. Texte en français et en anglais |
Information sur la publication | Ottawa : Queen's Printer = Imprimeur de la Reine, 1991. |
Description | 9 p. |
Numéro de catalogue |
|
Descripteurs | Musée Accord de coopération Accord international |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :