Sujets similaires

352 résultats pour « Droits de la personne » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Division et violations des droits de la personne au Burundi / l'hon. Robert D. Nault ; Michael Levitt. XC11-1/1-421-6F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XC11-1/1-421-6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Sous-comité des droits internationaux de la personne‏.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Les nombreux oubliés : droits de la personne et transfuges Nord-Coréens / L'honorable Jim Munson, présidente ; l'honorable Salma Ataullahjan, vice-président. YC32-0/421-4F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    YC32-0/421-4F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Responsabilités du gouvernement du Canada en matière de droits de la personne au pays et sur la scène internationale / [par] Julian Walker. YM32-2/2011-78-1F-PDF
    Date :
    Le 15 september 2011, révisée le 1er décembre 2014.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/2011-78-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. An Act to amend the Canadian Human Rights Act and the Criminal Code (gender identity and gender expression) = Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne et le Code criminel (identité et expression de genre). XB421-204/1-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    XB421-204/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. An Act to enact the Global Human Rights Accountability Act and to make related amendments to the Special Economic Measures Act and the Immigration and Refugee Protection Act = Loi édictant la Loi sur la responsabilisation mondiale pour les violations des droits de la personne et apportant des modifications connexes à la Loi sur les mesures économiques spéciales et à la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés / M. Cotler. XB412-689/1-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    XB412-689/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    117
  6. Évaluation du Programmes des droits de la personne / Direction des services d'évaluation. CH7-23/2015F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    CH7-23/2015F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-23491-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Patrimoine canadien.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Your rights in Canada = Vos droits au Canada. PS38-76/2015-PDF
    Date :
    [2015?]
    Numéro de catalogue :
    PS38-76/2015-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Les lois canadiennes anti-haine et la liberté d'expression / [par] Julian Walker. YM32-2/2010-31-1F-PDF
    Date :
    Le 1er septembre 2010, révisée le 27 mars 2013.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/2010-31-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Rapport du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international XC11-1/1F-PDF
    Numéro de catalogue :
    XC11-1/1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Électronique
  10. Rapport ministériel sur le rendement / Commission canadienne des droits de la personne. HR2-4F-PDF
    Date :
    [2012-2016]
    Numéro de catalogue :
    HR2-4F-PDF
    ISSN :
    2368-3783
    Ministère/Organisme :
    Commission canadienne des droits de la personne.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :