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236 résultats pour « Armée » trié par ministère/organisme en ordre décroissant
  1. Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (non-déploiement de personnes de moins de dix-huit ans sur des théâtres d'hostilités) YX4-2000/13
    Date :
    Projet de loi S-18 sanctionné le 29 juin 2000.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2000/13
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (non-déploiement de personnes de moins de dix-huit ans sur des théâtres d'hostilités) YX3-2000/13
    Date :
    Sanctionnée le 29 juin 2000.
    Numéro de catalogue :
    YX3-2000/13
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Loi modifiant la loi sur la pension de retraire des forces canadiennes et d'autres lois en conséquence YX3-2003-26
    Date :
    Sanctionnée le 7 novembre 2003.
    Numéro de catalogue :
    YX3-2003-26
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Les femmes dans le patrimoine militaire canadien / par Barbara Dundas. D61-11/2000F
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    D61-11/2000F
    ISBN :
    2-920718-78-9
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la défense nationale. Service historique.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Opération Friction: Golfe Persique, 1990-1991 : le rôle joué par les Forces canadiennes / par Jean Morin et Richard H. Gimblett. D61-5/1995F
    Date :
    1997.
    Numéro de catalogue :
    D61-5/1995F
    ISBN :
    1-55002-258-X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la défense nationale. Service historique.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  6. Conflits internationaux - le rôle du parlement, la loi sur la défense nationale et la décision d'envoyer des troupes / Rédaction: Michel Rossignol. YM32-2/303-1992F-PDF
    Date :
    Août 1992.
    Numéro de catalogue :
    YM32-2/303-1992F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Loi modifiant certaines lois afin de protéger les emplois des membres de la force de réserveL'honorable sénateur Segal. YB392-202/1
    Date :
    Première lecture le 17 octobre 2007.
    Numéro de catalogue :
    YB392-202/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  8. Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (non-déploiement de personnes de moins de dix-huit ans sur des théâtres d'hostilités)(Le Leader du gouvernement au Sénat.) YB362-18/1
    Date :
    Première lecture, le 21 mars 2000.
    Numéro de catalogue :
    YB362-18/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (non-déploiement de personnes de moins de dix-huit ans sur des théâtres d'hostilités) YB362-18/3
    Date :
    Adopté le 16 mai 2000.
    Numéro de catalogue :
    YB362-18/3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  10. Rapport du Médecin général . D3-36F-PDF
    Numéro de catalogue :
    D3-36F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la défense nationale. Groupe des services de santé des forces canadiennes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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