Atomic energy : agreement and exchange of notes between Canada and Japan = Énergie atomique : accord et échange de notes entre le Canada et le Japon. : E3-1960/15-PDF
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| Ministère/Organisme | Canada. Ministère des affaires extérieures. |
|---|---|
| Titre | Atomic energy : agreement and exchange of notes between Canada and Japan = Énergie atomique : accord et échange de notes entre le Canada et le Japon. |
| Variante du titre | Énergie atomique : accord et échange de notes entre le Canada et le Japon Accord (le 2 juillet 1959) et échange de notes (le 27 juillet 1960) de coopération entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Japon concernant l'utilisation pacifique de l'énergie atomique |
| Titre de la série | Treaty series = Recueil des traités ; 1960, n° 15 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | Bilingue-[Anglais | Français] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | « Ottawa, les 2 juillet 1959 et 27 juillet 1960. En vigueur le 27 juillet 1960. » Également publ. en version imprimée. Texte en anglais et en français. |
| Information sur la publication | Ottawa : Queen's Printer = Imprimeur de la Reine, 1961. |
| Description | 19 p. |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Énergie nucléaire Accord international |
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