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Exigences réglementaires relatives aux zones de services de trafic maritime . : Fs154-4/2006F-PDF

« Le Règlement sur les zones de services de trafic maritime (Règlement STM) fait référence au présent document. Ce dernier donne une description géographique des zones et des secteurs STM, lesquels correspondent au Règlement STM, les points d’appel, et les voies et fréquences radio à utiliser dans les communications avec les centres STM spécifiés. Par souci de commodité, nous avons joint un exemplaire du Règlement STM (DORS/89-98) au présent document, à la suite des exigences réglementaires relatives aux zones »-Introduction.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.823525&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Ministère des pêches et des océans.
TitreExigences réglementaires relatives aux zones de services de trafic maritime .
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publi. aussi en anglais sous le titre : Vessel traffic services, zones regulatory specifications.
  • Le n° de catalogue (Fs154-4/2006) et l’ISBN (0-662-69237-3) de l'édition imprimée bilingue ont été copiés dans l’édition électronique.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Ministère des pêches et des océans, c2006
Descriptionvi, 22, [6] p. : tableaux.
Numéro de catalogue
  • Fs154-4/2006F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreMPO 5765 (TP-8771)
Édition
  • Édition août 2006.
Descripteurs
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