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Navigation : 1996 Amendments to the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Liquefied Gases in Bulk (IGC Code) (Resolution MSC.59(67)) = Navigation : Amendements de 1996... : E3-1998/48-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.825042&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Ministère des affaires étrangères et du commerce international.
TitreNavigation : 1996 Amendments to the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Liquefied Gases in Bulk (IGC Code) (Resolution MSC.59(67)) = Navigation : Amendements de 1996 au recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) (Résolution MSC.59(67)).
Variante du titre
  • Amendements de 1996 au recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) (Résolution MSC.59(67))
  • Navigation : Amendements de 1996 au recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) (Résolution MSC.59(67))
Titre de la série
  • Treaty series = Recueil des traités ; 1998/48
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français]
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • « Londres, le 5 décembre 1996. Acceptation tacite des parties le 1er janvier 1998. En vigueur le 1er juillet 1998. En vigueur pour le Canada le 1er juillet 1998. »
  • Également publ. en version imprimée.
  • Texte en anglais et en français.
Information sur la publication
  • Ottawa : [Ministère des affaires étrangères et du commerce international], c1998.
Description9 p.
Numéro de catalogue
  • E3-1998/48-PDF
Descripteurs
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