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Navigation : 1997 Amendments to the International Convention on Standards of Training, Certification and Watchkeeping for Seafarers, 1978, as amended (Resolution MSC.66(68)) and 1997 Amendments to the... : E3-1998/50-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.825059&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Ministère des affaires étrangères et du commerce international.
TitreNavigation : 1997 Amendments to the International Convention on Standards of Training, Certification and Watchkeeping for Seafarers, 1978, as amended (Resolution MSC.66(68)) and 1997 Amendments to the Seafarers Training, Certification and Watchkeeping (STCW) Code (Resolution MSC.67(68)) = Navigation : Amendement [sic] de 1997 à la Convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille, telle que modifiée (Résolution MSC.66(68)) et Amendements de 1997 au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (Code STCW) (Résolution MSC.67(68)).
Variante du titre
  • Amendement [sic] de 1997 à la Convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille, telle que modifiée (Résolution MSC.66(68)) et Amendements de 1997 au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (Code STCW) (Résolution MSC.67(68))
  • Navigation : Amendement [sic] de 1997 à la Convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille, telle que modifiée (Résolution MSC.66(68)) et Amendements de 1997 au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (Code STCW) (Résolution MSC.67(68))
  • Amendements de 1997 à la Convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille, telle que modifiée (Résolution MSC.66(68)) et Amendements de 1997 au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (Code STCW) (Résolution MSC.67(68)).
Titre de la série
  • Treaty series = Recueil des traités ; 1998/50
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français]
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • « Londres, le le 4 juin 1997. Acceptation tacite des parties le 1er janvier 1998. En vigueur le 1er juillet 1998. En vigueur pour le Canada le 1er juillet 1998. »
  • Également publ. en version imprimée.
  • Texte en anglais et en français.
Information sur la publication
  • Ottawa : [Ministère des affaires étrangères et du commerce international], c1998.
Description29 p.
Numéro de catalogue
  • E3-1998/50-PDF
Descripteurs
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