Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Navigation : 1996 Amendments to the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Dangerous Chemicals in Bulk (IBC Code) (Resolution MSC.58(67)) = Navigation : Amendements de... : E3-1998/53-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.825066&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Ministère des affaires étrangères et du commerce international.
TitreNavigation : 1996 Amendments to the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Dangerous Chemicals in Bulk (IBC Code) (Resolution MSC.58(67)) = Navigation : Amendements de 1996 au recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) (Résolution MSC.58(67)).
Variante du titre
  • Amendements de 1996 au recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) (Résolution MSC.58(67))
  • Navigation : Amendements de 1996 au recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) (Résolution MSC.58(67))
Titre de la série
  • Treaty series = Recueil des traités ; 1998/53
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français]
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • « Londres, le 5 décembre 1996. Acceptation tacite des parties le 1er janvier 1998. En vigueur le 1er juillet 1998. En vigueur pour le Canada le 1er juillet 1998. »
  • Également publ. en version imprimée.
  • Texte en anglais et en français.
Information sur la publication
  • Ottawa : [Ministère des affaires étrangères et du commerce international], c1998.
Description9 p.
Numéro de catalogue
  • E3-1998/53-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :