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59 résultats pour « Enregistrement » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Estimations des répercussions démographiques découlant de la modification à l'inscription des Indiens : McIvor c. Canada R3-122/2010F-PDF
    Date :
    Mars 2010.
    Numéro de catalogue :
    R3-122/2010F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-93974-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Guide du registre des terres indiennes, 1998 / [publié par] Registre des terres indiennes. R32-193/1998F-PDF
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    R32-193/1998F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Guide du registre des terres indiennes, 2006 / [publ. par] Registre des terres indiennes. R32-193/2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    R32-193/2006F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Enregistrement des animaux au Canada. A63-1557/1987F-PDF
    Numéro de catalogue :
    A63-1557/1987F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agriculture Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Directeur des lobbyistes - rapports annuels Iu77-1F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Iu77-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du directeur des lobbyistes, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Directeur des lobbyistes - rapport annuel 2007-2008 Iu77-1/2008
    Date :
    [2008].
    Numéro de catalogue :
    Iu77-1/2008
    ISBN :
    978-0-662-05771-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du directeur des lobbyistes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  7. Directeur des lobbyistes - rapports annuels 2006-2007 Iu77-1/1-2007
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    Iu77-1/1-2007
    ISBN :
    978-0-662-69842-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du directeur des lobbyistes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Projet de loi S-3 : élimination des iniquités fondées sur le sexe en matière d’inscription au registre des Indiens / [rédaction du rapport, Ben Segel-Brown]. YN5-142/2017F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    YN5-142/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Directeur parlementaire du budget.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Le point - rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 6, : La gestion du numéro d'assurance sociale - Ressources humaines et Développement social Canada FA1-2007/1-6F-PDF
    Date :
    Février 2007.
    Numéro de catalogue :
    FA1-2007/1-6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Le point - rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 6, : La gestion du numéro d'assurance sociale - Ressources humaines et Développement social Canada FA1-2007/1-6F
    Date :
    Février 2007.
    Numéro de catalogue :
    FA1-2007/1-6F
    ISBN :
    978-0-662-73275-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier

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