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466 résultats pour « Commission d'enquête » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Document d'information/de sondage / préparés pour la Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada par la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé. CP32-78F-PDF
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-78F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Électronique
  2. Document d'information/de Sondage / préparés par la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé, pour la Commission sur l’avenir des soins de santé au Canada. CP32-78F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-78F
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Documents des commissions royales d'enquête, volume 2: Séries 33/76 à 33/147 / par James Murray Whalen. SA72-1/33-2
    Date :
    1994.
    Numéro de catalogue :
    SA72-1/33-2
    ISBN :
    0-662-59926-8
    Ministère/Organisme :
    Archives nationales du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Guide de référence à l'intention des juges nommés à des commissions d'enquête JU14-22/2011F-PDF
    Date :
    c2011.
    Numéro de catalogue :
    JU14-22/2011F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-97745-4
    Ministère/Organisme :
    Conseil canadien de la magistrature.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Médicalement nécessaire : de quoi s'agit-il et qui décide? / préparé par la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé, pour la Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada. CP32-78/1-2002F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-78/1-2002F
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. La mondialisation et les soins de santé au Canada / préparé par la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé, pour la Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada. CP32-78/2-2002F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-78/2-2002F
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Rapport sur le dialogue entre Canadiens sur l'avenir des soins de santé au Canada / par Judith Maxwell et al. CP32-77/2002F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-77/2002F
    ISBN :
    0-662-87395-5
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  8. Les ressources humaines dans le secteur de la santé au Canada / préparé par la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé, pour la Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada. CP32-78/3-2002F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-78/3-2002F
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. L'agriculture canadienne des années 70 : rapport de la Commission de planification de l'agriculture canadienne / David L. MacFarlane, président. A21-15/1969F-PDF
    Date :
    Décembre 1969.
    Numéro de catalogue :
    A21-15/1969F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agriculture et agroalimentaire Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. S'adapter au changement : l'adaptation du marché du travail au Canada / W. Craig Riddell, coordonnateur de la recherche. Z1-1983/1-41-18F-PDF
    Date :
    c1986.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1983/1-41-18F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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