Une enquête visant les tarifs sur les textiles : volume 2 : recommandations détaillées et documents de référence. : F43-1/89-001-2F-PDF
« Ce volume est divisé en deux parties. La partie A comprend des renseignements additionnels sur nos recommandations tarifaires. La partie B renferme une variété de sujets et de facteurs traités par le Tribunal ainsi que des renseignements de base sur l’historique et l’organisation de l’enquête »--Introduction.
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publications.gc.ca/pub?id=9.830711&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Tribunal canadien du commerce extérieur. |
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Titre | Une enquête visant les tarifs sur les textiles : volume 2 : recommandations détaillées et documents de référence. |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | Publi. aussi en anglais sous le titre : An inquiry into textile tariffs : volume 2 : detailed recommendations and background papers. « Février 1990 ». Édition numérisée de l’imprimée. Comprend des références bibliographiques. |
Information sur la publication | Ottawa : Ministre des Approvisionnements et Services Canada, c1990. |
Description | vi, 150 p. |
Numéro de catalogue |
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Numéro de catalogue du ministère | MN-89-001 |
Descripteurs | Industrie textile Tarif douanier |
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