T3 - guide des fiducies, 2016 . : Rv4-65/2016F-PDF
« Dans ce guide, vous trouverez des renseignements sur la façon de remplir la Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies – T3, le feuillet T3, État des revenus de fiducie (répartitions et attributions) et le formulaire T3 Sommaire, Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie. Utilisez ce guide si vous produisez une déclaration pour une fiducie testamentaire ou pour une fiducie non testamentaire, toutes deux décrites sous « Genres de fiducies », à la page 8. » -- p. 2.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.830760&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence du revenu du Canada. |
|---|---|
| Titre | T3 - guide des fiducies, 2016 . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publi. aussi en anglais sous le titre : T3 trust guide, 2016. |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2016. |
| Description | 82 p. : ill. |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | T4013(F) Rév. 16 |
| Descripteurs | Impôt sur le revenu Manuel |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :