Expéditions scientifiques ou exploratives étrangères au Canada . : Rv55-5/2-1-2-2017F-PDF
« Le présent mémorandum décrit les politiques et procédures de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour les expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, y compris la recherche scientifique marine (RSM). Ces renseignements s’appliquent à l’entrée temporaire de tous les membres des équipes d’expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, des membres d’équipage étrangers qui les accompagnent, des navires, des aéronefs, d’autres véhicules, des animaux, de l’équipement, des effets personnels et des outils servant aux expéditions qui ont lieu au Canada » -- En résumé, p. [1].
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.835111&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence des services frontaliers du Canada. |
|---|---|
| Titre | Expéditions scientifiques ou exploratives étrangères au Canada . |
| Titre de la série | Mémorandum, 2369-2405 ; D2-1-2, le 20 mars 2017 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Titre de départ. Publ. aussi en format HTML. « Ceci annule le mémorandum D : D2-1-2, daté du 31 août 2011 » -- p. 13. Publ. aussi en anglais sous le titre : Foreign scientific or exploratory expeditions in Canada. |
| Information sur la publication | Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2017. |
| Description | 13 p. |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Exploration Recherche scientifique Douanes |