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Expéditions scientifiques ou exploratives étrangères au Canada .: Rv55-5/2-1-2-2017F-PDF

« Le présent mémorandum décrit les politiques et procédures de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour les expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, y compris la recherche scientifique marine (RSM). Ces renseignements s’appliquent à l’entrée temporaire de tous les membres des équipes d’expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, des membres d’équipage étrangers qui les accompagnent, des navires, des aéronefs, d’autres véhicules, des animaux, de l’équipement, des effets personnels et des outils servant aux expéditions qui ont lieu au Canada » -- En résumé, p. [1].

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publications.gc.ca/pub?id=9.835111&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitleExpéditions scientifiques ou exploratives étrangères au Canada .
Series title
  • Mémorandum, 2369-2405 ; D2-1-2, le 20 mars 2017
Publication typeMonograph - View Master Record
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Titre de départ.
  • Publ. aussi en format HTML.
  • « Ceci annule le mémorandum D : D2-1-2, daté du 31 août 2011 » -- p. 13.
  • Publ. aussi en anglais sous le titre : Foreign scientific or exploratory expeditions in Canada.
Publishing information
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2017.
Description13 p.
Catalogue number
  • Rv55-5/2-1-2-2017F-PDF
Subject terms
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