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Index to Indian acts, 1876-1978 = Répertoire des lois relatives aux Indiens, 1876-1978 / par L. Van Hoorn. : R5-193/1982-PDF

« Le present ouvrage aidera les chercheurs a suivre l'enchaînement des diverses lois qu'on a adoptées à l'égard des Indiens depuis 1876. Ce répertoire contient une série de tableaux ordonnés de façon chronologique. Chacun d'eux présente un statut ou un statut révisé dont les articles sont numérotés dans l'ordre et dont le sujet est défini par une rubrique. Les lois modificatrices ou révisées sont mentionnées grâce à des colonnes supplémentaires et organisées selon leur date de promulgation respective. Chaque tableau traite d'une loi en particulier, comme l'Acte des Sauvages de 1876, et montre, article par article, comment chaque loi a été modifiée, abrogée ou codifiée par une loi ultérieure. Il faut cependant prendre note que les tableaux ne sont pas complets et que leur principal objectif n'est que d'aider les chercheurs. » -- Avant-propos.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.836451&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada. Orientations générales. Direction de la recherche.
  • Centre de recherches historiques et d'étude des traités (Canada)
TitreIndex to Indian acts, 1876-1978 = Répertoire des lois relatives aux Indiens, 1876-1978 / par L. Van Hoorn.
Variante du titre
  • Répertoire des lois relatives aux Indiens, 1876-1978
Type de publicationMonographie
LangueBilingue-[Français | Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • « octobre 1982. »
  • Édition numérisée de l’imprimé [par Affaires autochtones et du Nord Canada].
  • Texte en français et en anglais.
Information sur la publication
  • [Ottawa?] : Affaires indiennes et du Nord Canada, Orientations générales, Direction de la recherche : Centre de la recherche historique et de l'étude des traités, 1982.
Auteur / Contributeur
  • Van Hoorn, L.
Descriptioniv, 48 p. : ill.
Numéro de catalogue
  • R5-193/1982-PDF
Descripteurs
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