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20 résultats pour « Commerce intérieur » trié par pertinence en ordre croissant
  1. Codification administrative de l'accord sur le commerce intérieur avec les protocoles de modification / Iu4-1/2001F-IN
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    Iu4-1/2001F-IN
    Ministère/Organisme :
    Canada. Industrie Canada. Secrétariat du commerce intérieur.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial: rapport de 2000 CW70-5/2000
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    CW70-5/2000
    ISBN :
    0-662-66171-0
    Ministère/Organisme :
    Service canadien de la faune.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  3. La mise en oeuvre de l'entente-cadre sur l'union sociale : un outil d'apprentissage et de référence / [par] John McLean et Geoff Dinsdale. SC94-76/2000F-PDF
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    SC94-76/2000F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Centre canadien de gestion.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale : un outil d'apprentissage et de référence / par John McLean et Geoff Dinsdale. SC94-76/2000
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    SC94-76/2000
    ISBN :
    0-662-65410-2
    Ministère/Organisme :
    Canada. Centre canadien de gestion.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Parcourir tout le trajet : estimer l’effet des frontières provinciales sur le commerce lorsque l’unité géographique compte / par Robby K. Bemrose, W. Mark Brown et Jesse Tweedle, Division de l’analyse économique. CS11-0019/394F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    CS11-0019/394F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-08916-4
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada. Direction des études analytiques.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Des murs à démolir : démantèlement des barrières au commerce intérieur au Canada / L'honourable David Tkachuk, président ; L'honourable Joseph A. Day, vice-président. YC11-0/421-5F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    YC11-0/421-5F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Vaincre les distances, vaincre les frontières: comparaison des échanges régionaux en Amérique du nord / Par W. Mark Brown. CS11-0027/8F-IN
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    CS11-0027/8F-IN
    ISBN :
    0-662-87824-8
    ISSN :
    1703-0412
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Division de l'analyse micro-économique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Le commerce interprovincial et international au Canada, 1992-1998 / Publié par la Division des entrées-sorties. CS15-546/1998F-PDF
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    CS15-546/1998F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Interprovincial wholesale commodity survey, 1990 / Statistics Canada, Industry Division, Wholesale Trade Section = Enquête inter-provinciale sur les marchandises vendues en gros, 1990 / Statistique Canada, Division de l’industrie, Section du commerce de gros. CS63-542/1993-PDF
    Date :
    1993.
    Numéro de catalogue :
    CS63-542/1993-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statistique Canada. Section du commerce de gros.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. La responsabilité du fait des produits dans les litiges interprovinciaux : compétence, exécution et choix de la loi applicable / Robert J. Sharpe. RG23-61/1981F-PDF
    Numéro de catalogue :
    RG23-61/1981F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Consommation et corporations Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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