Sujets similaires

190 résultats pour « Terres autochtones » trié par pertinence en ordre croissant
  1. Aide aux communautés autochtones pour leur participation aux différents travaux liés au projet gazier Mackenzie - résumé du financement, 2005-2006 R2-460/2007F-PDF
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    R2-460/2007F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-73571-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Définitions R34-6/21-2000F-IN
    Date :
    2000.
    Numéro de catalogue :
    R34-6/21-2000F-IN
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Rapport d'étude approfondie - route de Wollaston Lake / préparé par Affaire indiennes et du Nord Canada, en collaboration avec Diversification de l'économie de l'Ouest. R2-479/2007F-PDF
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    R2-479/2007F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-09511-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Rapport d'étude approfondie - route de Wollaston Lake / préparé par Affaires indiennes et du Nord Canada, en collaboration avec Diversification de l'économie de l'Ouest. R2-479/2007F
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    R2-479/2007F
    ISBN :
    978-0-662-09510-1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 7, : La participation du gouvernement fédéral au processus des traités de la Colombie-Britannique - Affaires indiennes et du Nord Canada FA1-2006/1-7F
    Date :
    Novembre 2006.
    Numéro de catalogue :
    FA1-2006/1-7F
    ISBN :
    0-662-72807-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  6. Loi sur la mise en oeuvre de mesures concernant le règlement de revendications (Alberta et Saskatchewan) : (Loi facilitant la mise en oeuvre des dispositions des règlements de revendications des premières nations en Alberta et en Saskatchewan qui ont trait à la création de réserves ou à l'adjonction de terres à des réserves existantes, et apportant des modifications corrélatives à la Loi sur le mise en oeuvre de mesures concernant le règlement de revendications au Manitoba et à la Loi sur les droits fonciers issus de traités en Saskatchewan.) / (Le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.) XB371-37/1
    Date :
    Première lecture le 17 octobre 2001.
    Numéro de catalogue :
    XB371-37/1
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Accord définitif Nisga'a R72-289/2000F-PDF
    Date :
    [2000].
    Numéro de catalogue :
    R72-289/2000F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Partage des compétences en matière de ressources foncières et d'utilisation et d'aménagement des terres au Yukon et dans les Territoires du Nord-ouest. Terres de Yukon visées par la Convention définitive des Inuvialuit / Publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien. R34-7/3-1998F-PDF
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    R34-7/3-1998F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord. Programme des affaires du Nord.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Accord entre les Inuit de la région du Nunavut et Sa Majesté la Reine du chef du Canada . R32-134/1993F-PDF
    Date :
    1993].
    Numéro de catalogue :
    R32-134/1993F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Conseils tribaux de Premières Nations du Manitoba . R32-271/2017F-PDF
    Date :
    c2017.
    Numéro de catalogue :
    R32-271/2017F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-09065-8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :