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73 résultats pour « Politique des pêches » trié par pertinence en ordre décroissant
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- Loi modifiant la Loi sur les pêches (immersion ou rejet dans un lac)M. Stoffer XB392-504/1 Date :Première lecture, le 7 février 2008.Numéro de catalogue :XB392-504/1Ministère/Organisme :Canada. Parlement. Chambre des communes.Type de publication:SérieFormat:Papier
- Secteur des sciences, rapport annuel 2006-2007 Fs1-73/2007 Date :c2007.Numéro de catalogue :Fs1-73/2007ISBN :978-0-662-69920-0Ministère/Organisme :Canada. Ministère des pêches et des océans.Type de publication:MonographieFormat:Papier
- Préserver l'indépendance de la flottille de pêche côtière dans l'Atlantique canadien (PIFPCAC) : éclaircissements sur les ententes de contrôle Fs104-11/1-2007F Date :2007.Numéro de catalogue :Fs104-11/1-2007FISBN :978-0-662-07744-2Ministère/Organisme :Canada. Ministère des pêches et des océans. Direction des communications.Type de publication:MonographieFormat:Papier
- Plan d'action national du Canada visant à prévenir, à contrecarrer et à éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée Fs23-462/2005F-PDF Date :2005.Numéro de catalogue :Fs23-462/2005F-PDFISBN :0-662-79359-5Ministère/Organisme :Canada. Ministère des pêches et des océans.Type de publication:MonographieFormat:PDF
- Plan d'action national du Canada visant à prévenir, à contrecarrer et à éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée Fs23-462/2005 Date :2005.Numéro de catalogue :Fs23-462/2005ISBN :0-662-68828-7Ministère/Organisme :Canada. Ministère des pêches et des océans.Type de publication:MonographieFormat:Papier
- Cadre stratégique de gestion des pêches sur la côte Atlantique du Canada Fs23-443/2004F-PDF Date :c2004.Numéro de catalogue :Fs23-443/2004F-PDFISBN :0-662-76135-9Ministère/Organisme :Canada. Ministère des pêches et des océans. Direction des communications.Type de publication:MonographieFormat:PDF
- 2004/2005 impératifs de conservation des stocks de poisson de fond de la plate-forme Scotian et la baie de Fundy (4VWX5YZ) : rapport au ministre des Pêches et des Océans Fs1-61/6-2004F-PDF Date :2004.Numéro de catalogue :Fs1-61/6-2004F-PDFMinistère/Organisme :Canada. Ministère des pêches et des océans. Conseil pour la conservation des ressources halieutiques.Type de publication:MonographieFormat:PDF
- Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution. Fs1-57F-PDF Numéro de catalogue :Fs1-57F-PDFISSN :1910-2364Ministère/Organisme :Canada. Ministère des pêches et des océans, auteur, organisme de publication.Type de publication:SérieFormat:PDF
- Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution Fs1-57 Numéro de catalogue :Fs1-57ISSN :1915-0008Ministère/Organisme :Canada. Ministère des pêches et des océans.Type de publication:SérieFormat:Papier
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