Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999 : document d’orientation : guide étape par étape... : En14-282/2017F-PDF
« Ce guide interactif est structuré de sorte à vous (constructeur, importateur ou distributeur) guider, étape par étape, à travers les différentes exigences du Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé. En cliquant sur un bouton, les détails sur chacune des exigences s’appliquant à votre situation particulière vous sont dévoilés, une réponse à la fois » -- Comment fonctionne ce guide, p. iv.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.843016&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Environnement et changement climatique Canada. |
|---|---|
| Titre | Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999 : document d’orientation : guide étape par étape pour vous conformer. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Off-Road Small Spark-Ignition Engine Emission Regulations under the Canadian Environmental Protection Act, 1999: guidance document: step by step guide to compliance. Titre de la couv. |
| Information sur la publication | Gatineau, QC : Environnement et changement climatique Canada, c2017. |
| Description | iv, 45 p. |
| ISBN | 978-0-660-09501-1 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Émissions atmosphériques Lutte contre la pollution Règlements Moteurs à explosion |