Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999 : document d’orientation : guide étape par étape...: En14-282/2017F-PDF
« Ce guide interactif est structuré de sorte à vous (constructeur, importateur ou distributeur) guider, étape par étape, à travers les différentes exigences du Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé. En cliquant sur un bouton, les détails sur chacune des exigences s’appliquant à votre situation particulière vous sont dévoilés, une réponse à la fois » -- Comment fonctionne ce guide, p. iv.
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| Department/Agency | Canada. Environnement et changement climatique Canada. |
|---|---|
| Title | Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999 : document d’orientation : guide étape par étape pour vous conformer. |
| Publication type | Monograph |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Off-Road Small Spark-Ignition Engine Emission Regulations under the Canadian Environmental Protection Act, 1999: guidance document: step by step guide to compliance. Titre de la couv. |
| Publishing information | Gatineau, QC : Environnement et changement climatique Canada, c2017. |
| Description | iv, 45 p. |
| ISBN | 978-0-660-09501-1 |
| Catalogue number |
|
| Subject terms | Émissions atmosphériques Lutte contre la pollution Règlements Moteurs à explosion |
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