Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 .  : BT43-144/2005F-PDF

« Traite des normes et des procédures de santé et de sécurité au travail, techniques et administratives, qui s’appliquent à l’activité précisée en rubrique. Il est recommandé de lire le présent document en parallèle avec le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail qui peut, dans certains cas, avoir des exigences supérieures à celles indiquées dans la présente directive »--Fourni par l'éditeur.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.844170&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Conseil du trésor.
Titre Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 .
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Motor vehicle operations directive - Chapter 2-11.
« Publié : le 15 avr. 2005. »
Également disponible en format HTML.
Information sur la publication Ottawa : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, c2005.
Description [10] p. (pages non numérotées)
ISBN 978-0-660-09853-1
Numéro de catalogue
  • BT43-144/2005F-PDF
Descripteurs Politique gouvernementale
Sécurité au travail
Santé au travail
Véhicule automobile
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