Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 . : BT43-144/2005F-PDF
« Traite des normes et des procédures de santé et de sécurité au travail, techniques et administratives, qui s’appliquent à l’activité précisée en rubrique. Il est recommandé de lire le présent document en parallèle avec le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail qui peut, dans certains cas, avoir des exigences supérieures à celles indiquées dans la présente directive »--Fourni par l'éditeur.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.844170&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Conseil du trésor. |
|---|---|
| Titre | Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Motor vehicle operations directive - Chapter 2-11. « Publié : le 15 avr. 2005. » Également disponible en format HTML. |
| Information sur la publication | Ottawa : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, c2005. |
| Description | [10] p. (pages non numérotées) |
| ISBN | 978-0-660-09853-1 |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Politique gouvernementale Sécurité au travail Santé au travail Véhicule automobile |
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