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Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 .BT43-144/2005F-PDF

« Traite des normes et des procédures de santé et de sécurité au travail, techniques et administratives, qui s’appliquent à l’activité précisée en rubrique. Il est recommandé de lire le présent document en parallèle avec le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail qui peut, dans certains cas, avoir des exigences supérieures à celles indiquées dans la présente directive »--Fourni par l'éditeur.

Permanent link to this Catalogue record:
publications.gc.ca/pub?id=9.844170&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Conseil du trésor.
TitleDirective sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 .
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Motor vehicle operations directive - Chapter 2-11.
  • « Publié : le 15 avr. 2005. »
  • Également disponible en format HTML.
Publishing information
  • Ottawa : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, c2005.
Description[10] p. (pages non numérotées)
ISBN978-0-660-09853-1
Catalogue number
  • BT43-144/2005F-PDF
Subject terms
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