Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 . : BT43-144/2005F-PDF

« Traite des normes et des procédures de santé et de sécurité au travail, techniques et administratives, qui s’appliquent à l’activité précisée en rubrique. Il est recommandé de lire le présent document en parallèle avec le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail qui peut, dans certains cas, avoir des exigences supérieures à celles indiquées dans la présente directive »--Fourni par l'éditeur.

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Publication information
Department/Agency Canada. Conseil du trésor.
Title Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 .
Publication type Monograph
Language [French]
Other language editions [English]
Format Electronic
Electronic document
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Motor vehicle operations directive - Chapter 2-11.
« Publié : le 15 avr. 2005. »
Également disponible en format HTML.
Publishing information Ottawa : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, c2005.
Description [10] p. (pages non numérotées)
ISBN 978-0-660-09853-1
Catalogue number
  • BT43-144/2005F-PDF
Subject terms Politique gouvernementale
Sécurité au travail
Santé au travail
Véhicule automobile
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