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Passif relatif à l’assainissement des sites contaminés : supplément au manuel de comptabilité selon Stratégie d’information financière (SIF) . : BT32-49/1-2010F-PDF

« Modification du Guide de comptabilité selon la SIF. Ce supplément décrit le traitement comptable des éléments suivants : Dépenses associées à l'évaluation du site (par un autre ministère du gouvernement et par le ministère en ayant la garde) ; Dépenses de garde et d'entretien ; Enregistrement du passif relatif à l'assainissement des sites contaminés ; Enregistrement des travaux réels d'assainissement réalisés ; Révision du compte de passif relatif à l'assainissement des sites contaminés pour les travaux accomplis au cours de l'année et correction du solde à la fin de l'année pour le faire correspondre au bon montant (coûts d'assainissement moindres que le solde du passif d'ouverture, et coûts d'assainissement supérieurs au solde du passif d'ouverture) ; Après l'assainissement (radiation du solde restant au compte de passif relatif à l'assainissement des sites contaminés et enregistrement des coûts de surveillance) ; Réévaluation de la valeur du passif »--Fourni par l'éditeur.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.844452&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Conseil du trésor.
TitrePassif relatif à l’assainissement des sites contaminés : supplément au manuel de comptabilité selon Stratégie d’information financière (SIF) .
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Remediation liabilities related to contaminated sites: a supplement to the Financial Information Strategy (FIS) manual.
  • « Publié : le 15 déc. 2010. »
  • Également disponible en format HTML.
  • Comprend des références bibliographiques de lien hypertexte.
Information sur la publication
  • Ottawa : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, c2010.
Description[14] p. (pages non numérotées)
ISBN978-0-660-09987-3
Numéro de catalogue
  • BT32-49/1-2010F-PDF
Descripteurs
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