Passif relatif à l’assainissement des sites contaminés : supplément au manuel de comptabilité selon Stratégie d’information financière (SIF) . : BT32-49/1-2010F-PDF
« Modification du Guide de comptabilité selon la SIF. Ce supplément décrit le traitement comptable des éléments suivants : Dépenses associées à l'évaluation du site (par un autre ministère du gouvernement et par le ministère en ayant la garde) ; Dépenses de garde et d'entretien ; Enregistrement du passif relatif à l'assainissement des sites contaminés ; Enregistrement des travaux réels d'assainissement réalisés ; Révision du compte de passif relatif à l'assainissement des sites contaminés pour les travaux accomplis au cours de l'année et correction du solde à la fin de l'année pour le faire correspondre au bon montant (coûts d'assainissement moindres que le solde du passif d'ouverture, et coûts d'assainissement supérieurs au solde du passif d'ouverture) ; Après l'assainissement (radiation du solde restant au compte de passif relatif à l'assainissement des sites contaminés et enregistrement des coûts de surveillance) ; Réévaluation de la valeur du passif »--Fourni par l'éditeur.
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publications.gc.ca/pub?id=9.844452&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Conseil du trésor. |
|---|---|
| Titre | Passif relatif à l’assainissement des sites contaminés : supplément au manuel de comptabilité selon Stratégie d’information financière (SIF) . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Remediation liabilities related to contaminated sites: a supplement to the Financial Information Strategy (FIS) manual. « Publié : le 15 déc. 2010. » Également disponible en format HTML. Comprend des références bibliographiques de lien hypertexte. |
| Information sur la publication | Ottawa : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, c2010. |
| Description | [14] p. (pages non numérotées) |
| ISBN | 978-0-660-09987-3 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Politique gouvernementale Comptabilité Site contaminé |
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