Opérations maritimes – traitement des navires de croisière par l’Agence des services frontaliers du Canada . : Rv55-5/2-3-7-2017F-PDF
« Certaines procédures et directives du Mémorandum D2-3-7, datée du 3 juin 2008, ne sont plus en vigueur. L’Unité des programmes terrestre, ferroviaire et maritimes de la Direction du programme des voyageurs a entrepris les démarches pour publier en ligne les politiques et procédures courantes sur le dédouanement des navires de croisière. Comme mesure provisoire, nous publions cette mise à jour du D2-3-7 pour informer les intervenants de la façon d’obtenir une copie du Guide des navires de croisière de l’ASFC. Ce mémorandum sera annulé lorsque l’information sera publiée sur le site Web de l’ASFC » -- En résumé, p. [1].
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publications.gc.ca/pub?id=9.844525&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence des services frontaliers du Canada. |
|---|---|
| Titre | Opérations maritimes – traitement des navires de croisière par l’Agence des services frontaliers du Canada . |
| Titre de la série | Mémorandum, 2369-2405 ; D2-3-7, le 17 août 2017 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Marine operations — Canada Border Services Agency processing of cruise ships. Titre de départ. « Ceci annule le mémorandum D : D2-3-7 daté le 3 juin 2008 » -- P. 2. |
| Information sur la publication | Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2017. |
| Description | 2 p. |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Voyage international Navire de croisière Douanes |
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