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Opérations maritimes – traitement des navires de croisière par l’Agence des services frontaliers du Canada .: Rv55-5/2-3-7-2017F-PDF

« Certaines procédures et directives du Mémorandum D2-3-7, datée du 3 juin 2008, ne sont plus en vigueur. L’Unité des programmes terrestre, ferroviaire et maritimes de la Direction du programme des voyageurs a entrepris les démarches pour publier en ligne les politiques et procédures courantes sur le dédouanement des navires de croisière. Comme mesure provisoire, nous publions cette mise à jour du D2-3-7 pour informer les intervenants de la façon d’obtenir une copie du Guide des navires de croisière de l’ASFC. Ce mémorandum sera annulé lorsque l’information sera publiée sur le site Web de l’ASFC » -- En résumé, p. [1].

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publications.gc.ca/pub?id=9.844525&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitleOpérations maritimes – traitement des navires de croisière par l’Agence des services frontaliers du Canada .
Series title
  • Mémorandum, 2369-2405 ; D2-3-7, le 17 août 2017
Publication typeMonograph - View Master Record
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Publ. aussi en anglais sous le titre : Marine operations — Canada Border Services Agency processing of cruise ships.
  • Titre de départ.
  • « Ceci annule le mémorandum D : D2-3-7 daté le 3 juin 2008 » -- P. 2.
Publishing information
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2017.
Description2 p.
Catalogue number
  • Rv55-5/2-3-7-2017F-PDF
Subject terms
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