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623 résultats pour « Institution fédérale » trié par année en ordre décroissant
  1. La modernisation de la Loi sur les langues officielles : la perspective des institutions fédérales et les recommandations / l'honorable René Cormier, président ; l'honorable Rose-May Poirier, vice-présidente. YC34-0/421-13F-PDF
    Numéro de catalogue :
    YC34-0/421-13F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des langues officielles.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Recherche d'entreprise annuelle de l'ARC de 2018-2019 - constatations qualitatives et rapport méthodologique : rapport final / préparé pour l'Agence du revenu du Canada. Rv4-126/2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv4-126/2019F-PDF
    ISBN :
    9780660297811
    Ministère/Organisme :
    Environics Research Group.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Recherche sur l'opinion publique et l'expérience utilisateur pour l'Agence des services frontaliers du Canada : rapport final / établi pour l'Agence des services frontaliers du Canada. PS38-98/2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    PS38-98/2019F-PDF
    ISBN :
    9780660304212
    Ministère/Organisme :
    Léger Marketing.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Sondage auprès des électeurs à la suite de l'élection partielle du 3 décembre 2018 dans Leeds–Grenville–Thousand Islands et Rideau Lakes (Ontario) : rapport final / préparé pour : Élections Canada ; soumis par : Phoenix Strategic Perspectives Inc. SE3-104/2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    SE3-104/2019F-PDF
    ISBN :
    9780660306520
    Ministère/Organisme :
    Phoenix Strategic Perspectives Inc.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Au-delà du couvert forestier : conversations du SCF sur la science forestière au Canada. Fo94-9/2018F-PDF
    Date :
    [2018]
    Numéro de catalogue :
    Fo94-9/2018F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ressources naturelles Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Audit de la comptabilité des immobilisations / Bureau de l’audit interne et de l’évaluation. R62-545/2017F-PDF
    Date :
    [2018], c2017.
    Numéro de catalogue :
    R62-545/2017F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-23755-8
    Ministère/Organisme :
    Parcs Canada. Bureau de la vérification interne et de l'évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Audit du cadre de gestion des programmes de Missions d'astronomie spatiale et de Missions planétaires de l'Agence spatiale canadienne (ASC) : rapport d'audit / préparé par la Direction, audit et évaluation. ST99-56/2017F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    ST99-56/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence spatiale canadienne. Direction, audit et évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Audit santé et sécurité au travail : rapport d'audit / préparé par la Direction, audit et évaluation. ST99-55/2018F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    ST99-55/2018F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence spatiale canadienne. Direction, audit et évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Évaluation des programmes de missions d’astronomie spatialeet de missions planétaires : pour la période d'avril 2011 à mars 2016 / préparé par la Direction, audit et évaluation. ST99-59/2018F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    ST99-59/2018F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence spatiale canadienne. Direction, audit et évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Plan ministériel / Agence canadienne d'évaluation environnementale. En104-15F-PDF
    Date :
    c2017-2019.
    Numéro de catalogue :
    En104-15F-PDF
    ISSN :
    2371-6363
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence canadienne d'évaluation environnementale.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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