Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et Métis du Sahtu . : R32-146/1993F-PDF ; R32-146/2-1993F-PDF ; R32-146/1993-1F-PDF
« Entente sur la revendication territoriale globale entre Sa majesté la Reine du chef du Canada et les Dénés de Colville Lake, Déline, Fort Good Hope et Fort Norman et les Métis de Fort Good Hope, Fort Norman et Norman Wells dans la région du Sahtu de la Vallée du Mackenzie, représentés par le Conseil tribal du Sahtu » -- p. [1].
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.853781&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada. |
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Titre | Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et Métis du Sahtu . |
Variante du titre | Entente sur la revendication territoriale globale entre Sa majesté la Reine du chef du Canada et les Dénés de Colville Lake, Déline, Fort Good Hope et Fort Norman et les Métis de Fort Good Hope, Fort Norman et Norman Wells dans la région du Sahtu de la Vallée du Mackenzie, représentés par le Conseil tribal du Sahtu Descriptions des terres sélectionnées (annexe E de l'entente) |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique |
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Autres formats offerts | Papier-[Français] |
Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Sahtu Dene and Metis comprehensive land claim agreement. Édition numérisée de l’imprimé [par Affaires autochtones et du Nord Canada]. Volume I - Entente sur la revendication territoriale globale entre Sa majesté la Reine du chef du Canada et les Dénés de Colville Lake, Déline, Fort Good Hope et Fort Norman et les Métis de Fort Good Hope, Fort Norman et Norman Wells dans la région du Sahtu de la Vallée du Mackenzie, représentés par le Conseil tribal du Sahtu -- Volume II - Descriptions des terres sélectionnées (annexe E de l'entente) -- Points saillants. Également publié en version imprimée. |
Information sur la publication | Ottawa : Affaires indiennes et du Nord Canada, 1993. |
Description | 3 v. : cartes |
Numéro de catalogue |
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Numéro de catalogue du ministère | QS-5315-000-FF-A1 QS-5315-010-FF-A1 QS-5315-020-FF-A1 |
Descripteurs | Métis Revendication territoriale Accord |