Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et Métis du Sahtu . : R32-146/1993F-PDF ; R32-146/2-1993F-PDF ; R32-146/1993-1F-PDF

« Entente sur la revendication territoriale globale entre Sa majesté la Reine du chef du Canada et les Dénés de Colville Lake, Déline, Fort Good Hope et Fort Norman et les Métis de Fort Good Hope, Fort Norman et Norman Wells dans la région du Sahtu de la Vallée du Mackenzie, représentés par le Conseil tribal du Sahtu » -- p. [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.853781&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
Titre Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et Métis du Sahtu .
Variante du titre Entente sur la revendication territoriale globale entre Sa majesté la Reine du chef du Canada et les Dénés de Colville Lake, Déline, Fort Good Hope et Fort Norman et les Métis de Fort Good Hope, Fort Norman et Norman Wells dans la région du Sahtu de la Vallée du Mackenzie, représentés par le Conseil tribal du Sahtu
Descriptions des terres sélectionnées (annexe E de l'entente)
Type de publication Monographie
Langue [Français]
Autres langues publiées [Anglais]
Format Électronique
Document électronique
Autres formats offerts Papier-[Français]
Note(s) Publ. aussi en anglais sous le titre : Sahtu Dene and Metis comprehensive land claim agreement.
Édition numérisée de l’imprimé [par Affaires autochtones et du Nord Canada].
Volume I - Entente sur la revendication territoriale globale entre Sa majesté la Reine du chef du Canada et les Dénés de Colville Lake, Déline, Fort Good Hope et Fort Norman et les Métis de Fort Good Hope, Fort Norman et Norman Wells dans la région du Sahtu de la Vallée du Mackenzie, représentés par le Conseil tribal du Sahtu -- Volume II - Descriptions des terres sélectionnées (annexe E de l'entente) -- Points saillants.
Également publié en version imprimée.
Information sur la publication Ottawa : Affaires indiennes et du Nord Canada, 1993.
Description 3 v. : cartes
Numéro de catalogue
  • R32-146/1993F-PDF
  • R32-146/2-1993F-PDF
  • R32-146/1993-1F-PDF
Numéro de catalogue du ministère QS-5315-000-FF-A1 QS-5315-010-FF-A1 QS-5315-020-FF-A1
Descripteurs Métis
Revendication territoriale
Accord
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