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232 résultats pour « Accord » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Le CNRC et Siemens Canada signent un partenariat stratégique pour s’attaquer à des priorités nationales . NR16-193/2017F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    NR16-193/2017F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-24236-1
    Ministère/Organisme :
    Conseil national de recherches Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Commerce et transport : incidence de l'Accord de 1995 sur les services aériens transfrontaliers / [par] Gord Baldwin, Michael W. Pustay. CS51-0007/2001F-PDF
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    CS51-0007/2001F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Statistique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Connaître ses responsabilités en tant que coemprunteur FC5-8/21-2012F
    Date :
    Mars 2012.
    Numéro de catalogue :
    FC5-8/21-2012F
    Ministère/Organisme :
    Agence de la consommation en matière financière du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. Connaître ses responsabilités en tant que coemprunteur FC5-8/21-2012F-PDF
    Date :
    Mars 2012.
    Numéro de catalogue :
    FC5-8/21-2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence de la consommation en matière financière du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Entente Canada-Québec : Programme d’infrastructure de loisirs Canada. N/A
    Date :
    [2009]
    Ministère/Organisme :
    Développement économique Canada pour les régions du Québec.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. La Journée nationale de l'enfant : guide d'activités de l'enfant : la Journée nationale de l'enfant, le 20 novembre. HP15-46-2010F-PDF
    Numéro de catalogue :
    HP15-46-2010F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence de santé publique du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Parlons franchement à propos des traités JL2-12/2000F-PDF
    Date :
    [2000].
    Numéro de catalogue :
    JL2-12/2000F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Commission du droit du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Soyez au courant de vos responsabilités lorsque vous êtes coemprunteur FC5-8/21-2007F-PDF
    Date :
    [2007?].
    Numéro de catalogue :
    FC5-8/21-2007F-PDF
    ISBN :
    978-0-662-07573-8
    Ministère/Organisme :
    Agence de la consommation en matière financière du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Soyez au courant de vos responsabilités lorsque vous êtes coemprunteur FC5-8/21-2007F
    Date :
    [2007?].
    Numéro de catalogue :
    FC5-8/21-2007F
    ISBN :
    978-0-662-07572-1
    Ministère/Organisme :
    Agence de la consommation en matière financière du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Accord de gouvernance entre la nation Dakota de Sioux Valley représentée par le Conseil élu de son gouvernement et Sa Majesté la Reine du chef du Canada représentée par le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien R32-275/2013F-PDF
    Date :
    c2013.
    Numéro de catalogue :
    R32-275/2013F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-21388-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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