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17 résultats pour « Gouvernement territorial » trié par titre en ordre croissant
  1. Accord sur le traitement fiscal des Tlicho . R32-246-2003F-PDF
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    R32-246-2003F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Accord Tlicho : accord de financement bilatéral. R32-242-2003F-PDF
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    R32-242-2003F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Un cadre de détermination de l'ampleur du financement public des programmes et services / par Cynthia Ramsay. CP32-79/16-2002F-IN
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    CP32-79/16-2002F-IN
    ISBN :
    0-662-87716-0
    Ministère/Organisme :
    Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Les Premières nations et le gouvernement du Territoire du Yukon : vers une nouvelle relation / par Ken Coates. Z1-1991/1-41-98F-PDF
    Date :
    [1994]
    Numéro de catalogue :
    Z1-1991/1-41-98F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  5. Programmes provinciaux et territoriaux de financement du traitement de l'autisme / [par] Odette Madore et Jean-Rodrigue Paré. YM32-6/06-22F-PDF
    Date :
    Le 1er novembre 2006.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/06-22F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Rapport annuel de 2002 à l'Assemblée législative du Nunavut : observations sur nos travaux relatifs aux états financiers de 2000-2001. FA1-7/2002F-PDF
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    FA1-7/2002F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Rapport de la vérificatrice générale du Canada à l'Assemblée legislative du Nunavut - 2007 : Vérification des activités de la Société de crédit commercial du Nunavut FA1-7/2007-1F-PDF
    Date :
    [2007].
    Numéro de catalogue :
    FA1-7/2007-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Rapport de la vérificatrice générale du Canada à l'Assemblée législative du Nunavut - Société d'habitation du Nunavut . FA1-7/2008F-PDF
    Date :
    2008.
    Numéro de catalogue :
    FA1-7/2008F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  9. Rapport de la vérificatrice générale du Canada de 2001 à l’Assemblée législative du Nunavut . FA1-7/2001F-PDF
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    FA1-7/2001F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Rapport du vérificateur général du Canada à l’Assemblée législative des Territoires du Nord-Ouest, 2017 : les changements climatiques dans les Territoires du Nord-Ouest : rapport de l’auditeur indépendant. FA3-129/2017F-PDF
    Date :
    c2017.
    Numéro de catalogue :
    FA3-129/2017F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-20325-6
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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